Conditions générales d’utilisation
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Préambule
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Article 1 – Objet
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Article 2 – Accès au site
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Article 3 – Contenu du site
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Article 5 – Liens hypertextes
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Article 6 – Protection des données personnelles
1. Collecte des données
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2. Droits des utilisateurs
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Article 7 – Responsabilité de l’Éditeur
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2. Limitation de responsabilité
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Article 8 – Modification des CGU
Éditions de la Dame Blanche se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des mises à jour.
Article 9 – Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’Éditeur.
Date de mise à jour : 20 novembre 2024
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